LE REGLEMENT INTERIEUR D’ETABLISSEMENT

La vie en collectivité nous conduit à imposer des règles. Le règlement vise à faciliter le travail, l’épanouissement de chacun et la vie du groupe. Il constitue un contrat entre l’école et ses acteurs d’une part et, l’élève et sa famille, d’autre part.

Tout établissement privé sous contrat a l’obligation d’accueillir « tous les enfants sans distinction d’origine, d’opinion ou de croyance »

Admission à l'école maternelle 

L’admission est prononcée dans la limite des places disponibles au profit des enfants âgés de 2 ans révolus au jour de la rentrée scolaire. Toutefois, les enfants atteignant cet âge dans les semaines qui suivent la rentrée scolaire et au plus tard le 31 décembre de l'année civile en cours pourront être admis, à compter de la date de leur anniversaire et toujours dans la limite des places disponibles.

La scolarisation à l’école maternelle s’effectue jusqu’à la rentrée scolaire de l’année civile au cours de laquelle l’enfant atteint l’âge de 3 ans, âge de l’instruction obligatoire.

Seuls les enfants dont l'état de santé et de maturation physiologique, compatibles avec la vie collective en milieu scolaire, peuvent être admis à l’école maternelle.

Après une période d’observation et en cas de difficulté de l’enfant à vivre en collectivité, le Chef d’établissement prendra contact avec le médecin de protection maternelle infantile (PMI) ou le médecin scolaire.  Le cas échéant, il réunira l’équipe éducative pour que les parents fassent la demande d’un projet personnalisé de scolarisation (PPS) auprès de la commission des droits et de la maison de l’autonomie (MDA) (art. 5 décret n° 2005-1752 du 30/12/05).  

Admission à l'école

L’instruction est obligatoire pour tous les enfants des deux sexes, français et étrangers, à partir de 3 ans.

Formalités d’inscription

L'inscription  est enregistrée par le Chef d’établissement  sur présentation :

-     du livret de famille ;

-     de tout document attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d'une contre-indication médicale. En cas de difficulté dans ce domaine, le Chef d’établissement contacte le médecin de Protection Maternelle et Infantile ;

-     du certificat de radiation, en cas de changement. Ce certificat indique la dernière classe fréquentée.

Faute de présentation de l’un ou de plusieurs de ces documents, le chef d’établissement procède à une admission provisoire de l’enfant (les autorités académiques sont alors prévenues).

Aucune discrimination ne peut être faite pour l'admission dans les classes maternelles ou élémentaires conformément aux principes généraux du droit. (circulaire n° 2012-143 du 2 octobre 2012)

La scolarisation de tous les enfants et adolescents, quelles que soient leurs déficiences ou maladies, est un droit fondamental. Chaque école ou établissement a vocation à accueillir sans discrimination les enfants et adolescents dont les parents demandent la scolarisation. Tout enfant en situation de handicap peut, dans le cadre d’un projet d’inclusion, fréquenter l’école.

Tout enfant atteint de maladie chronique, d’allergie ou d’intolérance alimentaire, nécessitant des dispositions de scolarité particulières doit pouvoir fréquenter l’école. A la demande de la famille, le Chef d’établissement prendra contact avec le Médecin de l’Education nationale afin d’élaborer, en liaison avec les professionnels et les partenaires concernés, un Projet d’Accueil Individualisé (P.A.I.) pour cet enfant.

Conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur, la fréquentation et la présence à l’ensemble des cours dispensés dans le cadre des programmes sont obligatoires.

Les représentants légaux de l’élève sont responsables des manquements à l’obligation scolaire de leur enfant.

En cas d'absence de l'enfant, ses parents doivent en faire connaître au plus vite les motifs au Chef d'établissement. S'il s'agit d'une absence prévisible, les parents doivent, préalablement à l’absence, informer l'établissement par écrit avec l'indication des motifs.

En cas d’absence non prévue, la famille doit prévenir l’école au plus vite par quelque moyen que ce soit (téléphoner à l’école de l’enfant avant 9h). Elle justifiera cette absence par écrit au retour de l’élève.

Toute absence d'un élève est signalée par l'enseignant au Chef d’établissement qui contacte la famille si cette absence n'était pas prévue.

Un certificat médical n'est exigé que dans des cas de maladies contagieuses. Il faudra alors le fournir dès le retour en classe de l'élève.

À partir de 3 demi-journées d'absence non justifiées dans le mois, les personnes responsables de l'élève sont convoquées par le Chef d'établissement. Il leur rappelle leurs obligations ainsi que les mesures qui peuvent être prises à leur encontre.

Quand l’élève a manqué au moins 4 demi-journées de classe dans le mois, sans motif, le Chef d’établissement saisit le Directeur Académique des services de l’Education nationale qui mettra en place les procédures adaptées.

Toute radiation d’un enfant soumis à l’obligation scolaire, demandée par les parents, doit être suivie d’une re-scolarisation dans un délai de huit jours. Dans le cas contraire, l’enfant radié est considéré comme déscolarisé et fera l’objet d’un signalement aux autorités académiques.

HORAIRES

7 h 15            Début du service de garderie communal (à Buléon)

8 h 40        Départ de la navette (de Buléon)

8 h 45       Accueil des élèves

9 h            Début de la classe

12 h 15     Sortie des élèves et départ pour la cantine

13 h 20     Accueil des élèves dans la cour

13 h 30     Reprise de la classe

16 h 30     Fin de la classe

16 h 30     Départ de la navette (de Buléon)

16 h 45     Retour de la navette (à Buléon)

18 h 30     Fin du service de garderie communal (à Buléon)

Pour le respect des enfants et de leur travail et, dans un souci d’organisation (fermeture des portails à clé à 9 h), tous les élèves doivent arriver à l’heure.

Après 9 h, le parent accompagnant son enfant devra sonner au portail ou appeler l’école pour qu’un adulte vienne ouvrir le portail.

Accueil et sortie des élèves

L'accueil des élèves a lieu 10 minutes avant le début de la classe. Avant la prise en charge par les enseignants, les élèves sont sous la responsabilité des parents. La sortie des élèves s'effectue sous la surveillance d’un enseignant, à la porte de l'établissement. Les élèves sont alors remis à la responsabilité des parents ou de la personne autorisée par écrit par ces derniers (fiches de renseignements de l’élève ou autorisation ponctuelle). Les enfants des classes élémentaires (du CP au CM2) peuvent être autorisés à quitter seuls l’école : dans ce cas, il sera exigé une autorisation écrite des parents.

Seuls les enfants de maternelle sont obligatoirement remis directement aux parents ou aux personnes désignées par eux par écrit. Le choix de ces personnes est strictement du ressort des parents. Ces personnes doivent être identifiées sur la fiche de renseignements de l’élève.

En cas de sortie régulière en cours de journée, le chef d’établissement délivre l’autorisation de sortie individuelle pendant les heures de classe. Les parents (ou un responsable majeur autorisé) doivent impérativement venir chercher leur enfant.

Seules les sorties pour soins médicaux, prises en charge type orthophonie, non-adhésion au caractère propre de l’école ou pour raisons familiales exceptionnelles sont autorisées.

En aucun cas, un enfant ne sera autorisé à quitter l’école seul pendant les cours.

Services périscolaires

Garderie :

La garderie est municipale et a lieu dans les locaux de la salle paroissiale de Buléon (à côté de la cantine). Elle est tenue

par une employée communale.

Les horaires :

Matin : de 7 h à 8 h 45

Soir : de 16 h 30 à 18 h 30

Le coût est 1 € la demi-heure commencée.

Tout enfant arrivant avant 8 h 45 sera systématiquement conduit à la garderie.

Il est demandé à chaque famille de compléter le dossier de garderie pour parer à toute éventualité (retard

exceptionnel, évènement imprévu…)

Le respect des horaires est demandé et, tout retard sera facturé.

L’inscription est obligatoire en mairie de Buléon. Pour plus d’informations, merci de contacter la mairie.

Restauration scolaire :

Les cantines sont municipales. Pour plus d’informations, contacter les maires des deux communes.

A 12 h 20, les enfants non-récupérés à l’heure (12 h 15) seront conduits à la cantine avec leurs

camarades à condition d'être inscrits au service. Le coût du repas s’élève à 3,30 €.

Navette :

Du fait de la spécificité de notre RPI, une navette permet aux enfants des deux communes de se rendre dans sa

classe si celle-ci n’est pas sur sa commune. Ce car quitte l’école de Buléon à 8 h 40 (il concerne les élèves de

GS, CP, CE1 et CE2)  pour se rendre à Lantillac, où montent les élèves devant se rendre en CM et PS-MS.

Les enfants prenant la navette à Buléon et ne venant pas à la garderie le matin, doivent attendre le car devant

l’école en présence d’un adulte.

Cependant, par temps de pluie, l’accès au préau est exceptionnellement autorisé.

APC

Les activités pédagogiques complémentaires auront lieu après la classe, de 16 h 45 à 17 h 30, à Buléon ou à Lantillac. Les élèves auront le temps de prendre un petit goûter qu’ils pourront prévoir dans leur cartable.

Une autorisation annuelle vous sera demandée en début d’année puis, à chaque période nous vous informerons, si besoin, des jours, lieu et des compétences travaillées par votre enfant. Le ministère de l’Education Nationale, demande à ce que la lecture soit travaillée sur ces temps d’APC.

Hygiène et santé des élèves

Hygiène : Tout au long de la scolarité, les enfants doivent arriver propres à l’école. Par ailleurs, aucune école n’est à l’abri des poux. Par conséquent, les parents doivent surveiller régulièrement la chevelure de leurs enfants et traiter l’enfant et son environnement si nécessaire.

Santé des élèves : Tout enfant malade à l’école est remis à sa famille. Si l’enfant souffre d’une maladie contagieuse, il est nécessaire de prévenir l’école. Certaines maladies contagieuses peuvent entrainer l’éviction scolaire.

Prise de médicaments : dans le cas spécifique d’une maladie reconnue nécessitant soins et aménagement(s) particulier(s), le projet d’accueil individualisé (PAI) permet de fixer les conditions d’accueil des enfants et l’administration des soins. En dehors de ce cadre, la prise de médicaments est strictement interdite à l’école.

Accidents scolaires : en cas d’accident sur temps scolaire, les décisions adaptées seront prises par le Chef d’établissement et les enseignants. Les parents seront immédiatement prévenus ainsi que, si nécessaire, les services de secours.

Le chef d’établissement établira une déclaration d’accident.

Les parents sont informés des soins dispensés lors d’incidents sur temps scolaire.

Respect des locaux et du matériel

Chacun doit veiller à la propreté et au bon état des locaux et du matériel. Il est notamment interdit de manger des sucettes et de mâcher du chewing-gum dans l’enceinte de l’établissement, de salir et de dégrader les lieux de quelque manière que ce soit. La réparation et la remise en état des locaux ou du matériel endommagés seront facturés aux parents.

Concernant l’état des affaires de leur enfant (agenda, cahier de liaison, trousse,…) les parents veilleront à les vérifier régulièrement. Les manuels, livres de bibliothèque et matériels divers prêtés par l’école devront faire l’objet de soins scrupuleux. Tout livre abîmé ou perdu devra être remboursé ou remplacé par la famille.

Les fournitures scolaires sont fournies par l’école. L’élève doit en faire un usage raisonnable.

Assurances

Assurer son enfant est obligatoire pour :

-      la responsabilité civile (dommages causés aux tiers),

-      l’Individuelle Accidents (dommages sur soi-même) pour toutes les sorties occasionnelles comprenant la pause déjeuner ou dépassant les horaires habituels de la classe, et pour les sorties avec nuitée(s).

La Mutuelle Saint Christophe fournit une responsabilité civile forfaitaire ainsi qu’une garantie individuelle accident valables tout au long de l’année scolaire. Cette année, l’assurance est globale et est comprise dans le montant de la rétribution.

Tenue vestimentaire

Une tenue vestimentaire correcte, décente et adaptée est exigée, l’enfant doit avant tout être à l’aise et autonome (par exemple, évitez chez les petits des salopettes ou des collants qui compliquent les passages aux toilettes). Par soucis de sécurité et de décence, sont interdits les tongs (chaussures non tenues aux chevilles), les débardeurs à bretelles, les shorts courts.

Les jours de sport, l’enfant devra porter des chaussures de sport et une tenue adaptée à la pratique sportive.

Tout vêtement que l’enfant est susceptible d’ôter doit être marqué à son nom.

Pour les enfants de maternelle (de la PS1 à la GS), prévoir un change complet adapté à la saison, pour chaque enfant.

Objets non autorisés à l’école

Les élèves ne doivent apporter à l’école ni jeux, ni objets de valeur, ni téléphone portable, ni objets dangereux.

Dans les trousses, nous n’acceptons pas les correcteurs, les cutters ni les crayons-jouets.

LES ELEVES

Dès l’école maternelle, l’objectif est de préparer les élèves à bien vivre ensemble (Programmes de maternelle – septembre 2015).

Ils s’approprieront de façon progressive les règles de la vie collective.

Ils participeront de façon raisonnée et respectueuse à des débats ouverts dans le cadre des programmes d’enseignement (enseignement moral et civique), en lien avec les valeurs de la République.

Les élèves doivent s'interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et de tout adulte intervenant dans l’école. Ils doivent aussi respecter leurs camarades et les familles de ceux-ci.

Dans le cas de manquement aux règles de la vie collective, des sanctions graduées pourront être décidées au cas par cas par le Chef d’établissement et l’équipe enseignante.

Par la sanction, il est donné à l’élève la possibilité d’améliorer son comportement. La sanction est avant tout un geste éducatif réparateur qui doit aider l’élève à :

-      se situer,

-      se confronter aux limites,

-      prendre en compte la loi, respecter les normes sociales

A l’école maternelle

L’école joue un rôle primordial dans la socialisation de l'enfant.

Un enfant au comportement momentanément difficile pourra être isolé pendant le temps, très court, nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie du groupe. A aucun moment, il ne sera laissé sans surveillance. Des manquements répétés aux règles établies feront l’objet de rencontres école-famille.

Quand le comportement d'un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, l’école, la famille, et éventuellement d’autres partenaires, se concerteront dans le but de rechercher des solutions.

A l’école élémentaire

L’enseignant attend de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s'être interrogé sur les causes, l’enseignant rencontrera les parents.

Les manquements au règlement intérieur d’établissement et, en particulier, toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants peuvent donner lieu à des sanctions adaptées qui seront portées à la connaissance des familles.

Il est permis d'isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l'élève dans son milieu scolaire, sa situation sera soumise à l'examen de l'équipe éducative sous la responsabilité du Chef d’établissement. On entend ici par « équipe éducative » : le chef d’établissement, l’enseignant de la classe, l’enseignant ASH, les parents, le psychologue de la DDEC et, en fonction de la situation, le référent DDEC de secteur, le médecin scolaire, les partenaires médico-sociaux, et si nécessaire l’Inspecteur de l’Education nationale.

En dernier recours

A l’école maternelle ou élémentaire, une décision de suspension temporaire de scolarité pour motif disciplinaire, peut être prise par le Chef d’établissement, après un entretien avec les parents. Les conditions de la mise en œuvre de cette suspension sont précisées dans un écrit remis aux parents.

S'il apparaît, après une période probatoire de reprise de scolarité, qu'aucune amélioration n'a pu être constatée dans le comportement de l'enfant, une décision de changement d'école pourra être prise par le Chef d’établissement après échange avec la famille. Le chef d’établissement procède alors à la rupture du contrat de scolarisation. La famille devra informer le chef d’établissement du choix du nouvel établissement scolaire pour permettre la délivrance du certificat de radiation et le suivi de la scolarité de l’élève.

L’Equipe éducative

Chacun des membres de l’équipe éducative (enseignants, AESH, personnels OGEC) et tout autre intervenant auprès des élèves, s'interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l'égard de l'élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de les blesser. Tout châtiment corporel est strictement interdit. Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition.

Tous les personnels de l’école ont l’obligation de respecter les personnes et leurs convictions, de faire preuve de réserve dans leurs propos.

Les parents

Les parents sont garants du respect de l’obligation d’assiduité pour leurs enfants : ils doivent respecter et faire respecter les horaires et le règlement de l’école.

Les parents n’ont pas à régler eux-mêmes les conflits entre enfants à l’école. Cela est du seul ressort des enseignants et du Chef d’établissement auprès desquels les parents doivent se manifester pour les prévenir de l’existence de ces conflits.

La liberté d’expression de chacun s’exerce obligatoirement dans le respect d’autrui. L’usage des réseaux sociaux, des adresses mails… ne doit en aucun cas porter préjudice à quiconque (adultes ou enfants).

Dans toutes leurs relations au sein de la communauté éducative, les parents doivent faire preuve de réserve et de respect envers les personnes et leurs fonctions.

Tout manquement à ces règles pourrait donner lieu à une rupture du contrat de scolarisation.

Autorité parentale

Pour les décisions de la vie courante concernant un enfant, les parents sont censés agir en accord l’un avec l’autre. Une éventuelle séparation est en principe sans incidence sur ce point.

Lors de l’inscription et à l’occasion de tout changement de situation familiale, il appartient aux parents de fournir au Chef d’Etablissement les adresses où les documents doivent être envoyés ainsi que la copie d’un extrait du jugement fixant l’exercice de l’autorité parentale et la résidence habituelle de l’enfant.

Le Chef d’Etablissement veille au respect des droits relatifs à l’exercice de l’autorité parentale à l’égard des deux parents.  

Communication avec les familles

Nos outils d’information :

-      boîte mail : les parents se doivent de la vérifier quotidiennement et de répondre aux mails après en avoir pris connaissance. Certaines informations circuleront sous format papier dans la pochette de liaison des élèves.

-      panneau d’affichage : dans chaque école où les informations essentielles y sont indiquées

-      blog de l’école  et de classe : nous utilisons le blog  toutemonannée.com. Dès les premiers jours de classe, vous recevrez une circulaire de l’école vous indiquant les modalités d’accès.

-      suivi de la scolarité : les évaluations données régulièrement seront à faire signer par les parents, le livret scolaire sous forme de livret pour les maternelles ou sous forme numérique pour les plus grands vous seront remis régulièrement.

-      réunions de classe en début d’année : chaque enseignante proposera une date pour rencontrer toutes les familles afin d’expliquer son fonctionnement et les attentes qu’elle aura envers votre enfant. Nous vous conseillons de ne pas y emmener vos enfants, si cela est possible.

-      entretiens parents-enseignante : les enseignantes proposeront au minimum un rendez-vous individuel à chaque famille, en cours d’année, pour faire le point sur la scolarité de leur enfant.